Ville de Montbard - Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.51	Nomination du secrétaire de séance	30.06.2023
2023.52	Adoption du Procès-verbal de la séance du 29 juin 2023	30.06.2023
2023.53	Accord de principe pour un projet agrivoltaïsme	30.06.2023
2023.54	Achat de terrains à Vallourec Tubes France et régularisations foncières concernant la voirie - Annexe	30.06.2023
2023.55	Vente d'une partie de terrain issu d'une division de la parcelle cadastrale AN 192 à la Communauté de Communes du Montbardois pour la création d'un tiers lieu	30.06.2023
2023.56	Attribution d'une subventionexceptionnelle à l'association AZEROTTE	30.06.2023
2023.57	Montant de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Montbard - année scolaire 2022/2023	30.06.2023
2023.58	Participation de la Ville de Montbard aux frais de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles de l'École privée Sainte Marie - année scolaire 2023/2024	30.06.2023
2023.59	Restauration hydromorphologique de la Brenne dans la traversée de Montbard et création d'un cheminement pédagogique sur le site restauré - Plan - Convention de projet SMBVA/Ville	30.06.2023
2023.60	Accord de principe pour une extension du réseau eau potable en faveur de la commune de Crépand	30.06.2023
2023.61	Avis sur le projet de révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Armançon - PAGD SAGE - Règlement SAGE	30.06.2023
2023.62	Création d'un emploi saisonnier pour le service Camping Municipal	30.06.2023
2023.63	Création d'un emploi non permanent d'ATSEM polyvalent non titulaire à temps non-complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le service Enfance Jeunesse	30.06.2023
2023.64	Création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de Puériculture à temps complet	30.06.2023
2023.65	Création d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial à temps complet	30.06.2023
2023.66	Création d'emplois permanents d'Adjoint d'Animation à temps non-complet pour le service Enfance Jeunesse	30.06.2023
2023.67	Délibération portant sur la modification de la carte scolaire à compter du 10 juillet 2023 - liste des périmètres scolaires	30.06.2023
2023.68	Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Côte-d'Or - Projet de convention d'adhésion CDG/Ville	30.06.2023
2023.69	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	30.06.2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.28	Nomination secrétaire de séance	04.04.2023
2023.29	Adoption du Procès-verbal de la séance du 16 mars 2023	04.04.2023
2023.30	Budget Principal et Budgets Annexes : Vote des comptes de gestion 2022	04.04.2023
2023.31	Budget Principal : Vote du compte administratif 2022	04.04.2023
2023.32	Budget annexe Eau et assainissement : Vote du compte administratif 2022	04.04.2023
2023.33	Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2022	04.04.2023
2023.34	Budget Principal : affectation du résultat / Compte administratif 2022	04.04.2023
2023.35bis	Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023 - annule et remplace délibération n°2023.35	06.04.2023
2023.36bis	Budget Principal : Vote du Budget primitif 2023 - annule et remplace délibération n°2023.36	06.04.2023
2023.37	Budget annexe Eau et assainissement : Vote du Budget primitif 2023	04.04.2023
2023.38	Budget annexe Lotissements : Vote du Budget primitif 2023	04.04.2023
2023.39	Attribution de subventions aux associations pour l'année 2023	04.04.2023
2023.40	Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté. Annule et remplace délibération n°2023.10	04.04.2023
2023.41	MJC - Espace de Vie Sociale : Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la MJC André MALRAUX, la Ville de Montbard et la Communauté de Communes du Montbardois - reconduction pour 2023 du cofinancement de la Ville	04.04.2023
2023.42	Rapport présentant les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes	04.04.2023
2023.43	Avis sur demande de remise gracieuse suite à débet juridictionnel prononcé par la Chambre Régionale des Comptes à l'encontre d'anciens comptables de la commune de Montbard	04.04.2023
2023.44	Inscription à l'état d'assiette - Destination des coupes - Exercice 2023. Annule et remplace délibération n°2022.96	04.04.2023
2023.45	Création d'emploi saisonnier pour les Services Techniques - Service Valorisation Paysagère et Jardins Publics	04.04.2023
2023.46	Création d'emploi saisonnier pour les Services Techniques	04.04.2023
2023.47	Création d'emplois saisonniers pour le Service Camping municipal	04.04.2023
2023.48	Création d'un emploi saisonnier pour le Service Musée et Parc	04.04.2023
2023.49	Création d'un emploi permanent pour le Service L.E.S.R.A	04.04.2023
2023.50	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	04.04.2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.24	Nomination du secrétaire de séance	17/03/2023
2023.25	Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 février 2023	17/03/2023
2023.26	Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Note de synthèse DOB 2023	17/03/2023
2023.27	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences délégués	17/03/2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.01	Nomination du secrétaire de séance	16/02/2023
2023.02	Adoption du Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022	16/02/2023
2023.03	Installation d'un nouveau conseiller municipal - Monsieur Bruno DIANO	16/02/2023
2023.04	Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales	16/02/2023
2023.05	Approbation du dossier d'éligibilité au dispositif de Résorption de l'Habitat Insalubre irrémédiable ou dangereux (RHI) et de demande de financement des études de calibrage - Ilot multi-site de l'Ancien Couvent sur la commune de Montbard (21)	16/02/2023
2023.06	Mise en oeuvre d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur la période 2023-2028	16/02/2023
2023.07	Opération façades "Brenne-Debussy-Faubourg historique" 2023-2028 : Approbation de la convention Fonds Façades Côte-d'Or avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine	16/02/2023
2023.08	Secteur Brenne-Debussy-Faubourg historique : mise ou oeuvre d'une "opération façades" sur la période 2023-2028, avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine. Approbation du règlement d'intervention de l'opération	16/02/2023
2023.09	Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la primo-accession en centre-bourg, sur la période 2023-2028 : approbation du règlement d'intervention de l'opération	16/02/2023
2023.10	Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté	16/02/2023
2023.11	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté	16/02/2023
2023.12	Enseignement musical dans les écoles de la Communauté de Communes du Montbardois : renouvellement de la convention	16/02/2023
2023.13	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°6	16/02/2023
2023.14	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°7	16/02/2023
2023.15	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°8	16/02/2023
2023.16	Régularisation foncière 14 chemin de la Prairie : achat par la Ville pour l'euro symbolique	16/02/2023
2023.17	SICECO - Groupement d'achats énergies - Confirmation d'engagement gaz	16/02/2023
2023.18	Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Annule et remplace délibération n°2022.107	16/02/2023
2023.19	Projet d'aménagement de la forêt communale de Montbard 2023-2042	16/02/2023
2023.20	Création d'un emploi non-permanent pour les Services Techniques - Service Entretien des locaux	16/02/2023
2023.21	Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 15 février 2023	16/02/2023
2023.22	Communication des décisions du Maire prise dans le cadre des compétences déléguées	16/02/2023
2023.23	Voeu relatif à la sauvegarde du Canal de Bourgogne	16/02/2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2022.103	Nomination du secrétaire de séance	12/12/2022
2022.104	Adoption du Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022	12/12/2022
2022.105	Election d'un représentant de la commune de Montbard au sein du SICECO suite à la démission d'un conseiller municipal	12/12/2022
2022.106	Budget Principal 2022 - Décision modificative n°1	12/12/2022
2022.107	Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget	12/12/2022
2022.108	Budget annexe Eau et Assainissement 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget	12/12/2022
2022.109	Approbation de la convention-cadre pluriannuelle "Petites Villes de Demain" 2023-2028 valant Opération de Revitalisation du Territoire Convention cadre "Petites Villes de Demain"	12/12/2022
2022.110	Restauration de la cour du Musée Buffon : Etude de programmation et avant-projet	12/12/2022
2022.111	Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique) - Actualisation de la délibération N°2016/16 en date du 11 mars 2016	12/12/2022
2022.112	Présentation du Rapport Social Unique 2021 Rapport Social Unique 2021	12/12/2022
2022.113	Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 1er janvier 2023	12/12/2022
2022.114	Création d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe à temps complet	12/12/2022
2022.115	Adhésion au contrat de groupe assurance statutaire 2023-2026	12/12/2022
2022.116	Suppressions d'emplois	12/12/2022
2022.117	Assainissement collectif - contrôle des branchements privés au réseau collectif Eaux Usées en cas de vente immobilière	12/12/2022
2022.118	Fermeture des écoles maternelle et élémentaire DIDEROT de MONTBARD à compter de la rentrée scolaire 2023	12/12/2022
2022.119	Renouvellement de la convention de prêt de matériel d'animation avec la Médiathèque de Côte-d'Or	12/12/2022
2022.120	Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Montbard à l'Agence Technique Départementale	12/12/2022
2022.121	Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2023	12/12/2022
2022.122	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	12/12/2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2022.89	Nomination du secrétaire de séance	31/10/2022
2022.90	Adoption du Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022	31/10/2022
2022.91	Installation d’un nouveau conseiller municipal – Monsieur Jordan LE CARO	31/10/2022
2022.92	Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et organismes divers	31/10/2022
2022.93	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d’un protocole transactionnel après avis de la commission d’indemnisation amiable – Dossier n°5	31/10/2022
2022.94	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans du préjudice commercial du fait des travaux – Modification du règlement intérieur Réglement intérieur - Avenant 1	31/10/2022
2022.95	Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO	31/10/2022
2022.96	Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Exercice 2023	31/10/2022
2022.97	Budget Principal 2022 : Créances éteintes	31/10/2022
2022.98	Budget annexe Eau et Assainissement 2022 : Admissions en non-valeur	31/10/2022
2022.99BIS	Avancement de grades 2022 – création de postes	14/11/2022
2022.100	Création d’un poste d’Agent de Police Municipale	31/10/2022
2022.101	Création d’un poste de vacataire « Référent Santé et Accueil Inclusif »	31/10/2022
2022.102	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	31/10/2022